Préambule et définition

Mme Audrey DOROTHEE en tant que Sophrologue

Entreprise MADOEY EI

Domicilié : 12 Rue de la République 97110 Pointe-à-Pitre

La sophrologie est une méthode d’accompagnement complémentaire et non une pratique médicale. Un suivi en sophrologie ne remplace pas une consultation avec un médecin ou un spécialiste, ni un traitement médical. En aucun cas un traitement en cours ne doit être interrompu sans accord de son prescripteur.

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre le Sophrologue et toute personne souhaitant prendre rendez-vous avec lui.

Le Client déclare accepter sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec le Sophrologue.

La lecture attentive et l’acceptation de ces conditions générales de vente sont une obligation avant toute réservation de prestations de service.

ARTICLE 1 – SERVICES
Les services proposés incluent des séances individuelles, de groupe, en présentiel ou en visioconférence, ainsi que des accompagnements spécifiques (gestion du stress, gestion de la douleur, confiance en soi, sommeil, préparation mentale, etc.).

Pour tout accompagnement un protocole indiquant le nombre de séances et les prestations délivrées un devis sera établi

Il comprendra le nom, l’identifiant des parties ainsi que la prestation retenues, le tarif et la durée.

(TVA non applicable art. 293 B du CGI).

Pour les particuliers :

À la suite du premier rdv, une nouvelle rencontre aura lieu 7-10 jours pour proposition du protocole, du tarif, en jours ouvrables.

Pour les entreprises :

L’entreprise doit demander un devis au minimum 3 mois avant le début de la prestation.

ARTICLE 2 – TARIFICATION

-Accompagnement ATOUMO :

Première séance anamnèse 70€ durée 1h00
Séance individuelle dans le cadre d’un protocole 60€ /1h - Visio ou présentiel
Séance individuelle à domicile dans le cadre d’un protocole selon, condition 65€/ durée 1h

-Accompagnement HIBISCUS :

Première séance anamnèse / objectif 70€ durée 1h00 -règlemement le jour même
Accompagnement 2 h00 :

170€ tarif de base

+20 € petit matériel de sophro

+30 € déplacement

+10 € petit tuto sophro’bureau ( envoyé mail …QR code ou stickers ) 400€

devis valable 1 mois à compter de la date d'émission

-Accompagnement CITRONNELLE :

Tarif groupe 20€/ personne - 1h en présentielle, le nombre pouvant varier en visioconférence.

(Le sophrologue se réserve le droit d’ajuster le nombre de participant)

-Accompagnement BASILIC :

Première séance anamnèse 70€ durée 45mn -1h00
Tarif enfant 50 € dans le cadre d’un protocole (de 12 ans-15 ans) .

Le sophrologue MADOEY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site ou en cabinet, le jour de la prise de rendez-vous, sera le seul applicable le protocole ou la séance.

ARTICLE 3 - MODALITES DE PAIEMENT
Les prestations sont payables :

- Par carte bancaire

- Paiement sans contact

- Paiement en ligne

- Virement bancaire

La 1ère séance est payable en 1 fois le jour même ou à la réservation
Les séances suivantes sont payables en 2 fois.

1 règlement à la 4 ème séance

1 règlement à l'avant dernière séance.

Les paiements par chèque, chèques-cadeaux ou titres similaires ne sont pas acceptés.

Le client s’engage à rester courtois, poli pendant les prestations, et à ne pas faire de propositions déplacées concernant des prestations illégales, sous peine de poursuites judiciaires.

ARTICLE 4 – RECOUVREMENT
Pour les clients particuliers : toute somme non réglée pourra donner lieu à une facturation des prestations dues.

Pour les professionnels : conformément à l’article L441-10 du Code de commerce, tout retard de paiement donnera lieu au paiement d’intérêts de retard calculés au taux légal majoré de trois fois. Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement sera également due.

ARTICLE 5 - MODALITES DE RESERVATION
Les rendez gratuit de 15mn -doivent être respectés

Les rendez-vous suivi de protocoles sont réservables à la fin de chaque séance ou sur le site internet et doivent être honoré de part et d’autre, le règlement s’effectue comme indiquer à l’article 3 des présentes conditions générales de ventes

ARTICLE 6 - MODALITES D’EXECUTION

-Un entretien initial (anamnèse) est obligatoire avant tout protocole. Le client est invité à respecter la fréquence des séances recommandée par le sophrologue pour garantir l’efficacité du suivi.

-Particulier en présentiel ou visioconférence : le client devra s’assurer d’avoir le matériel informatique nécessaire et une connexion internet suffisante.

-Prévoir un endroit calme, lumineux et sans passage, prévoir un habillement confortable et respectueux,

-Prévoir un siège adapté avec un dossier,

-Le client s’engage à ne pas transmettre d’éléments de son protocole à une personne ayant apparemment le même objectif les séances étant personnalisées (supports fournis par le sophrologue),

-Le client dans le cadre d’un protocole s’engage à rester acteur de sa prise en charge en notant ses ressentis avant, pendant, après chaque séances et entre chaque rdv et à les communiquer par mail, WhatsApp au sophrologue dans un délai convenable, ce qui permettra au sophrologue d’ajuster ou de modifier le protocole si besoin, avec son accord.

-Pour les entreprises : Le commanditaire s’engage à mettre à disposition du sophrologue un espace dédié, sécurisé calme, aéré, lumineux, des sièges adaptés, ainsi que tout autres choses pouvant contribuer au bon déroulement de la prestation.

-Le commanditaire est informé que sa présence lors de l’atelier n’est pas nécessaire, sauf à la demande expresse du sophrologue.
Cette disposition vise à garantir un climat de confiance, de confidentialité et de neutralité, favorisant l’expression et la participation des collaborateurs.

-Le commanditaire reste toutefois libre d’assister à la séance d’ouverture et/ou de clôture, s’il le souhaite, dans le respect du cadre posé par le sophrologue.

-Si pour motif exceptionnel le client ne peut honorer sont rdv il devra le signaler par mail 24h avant ou par whatsapp

-Pour tout retard le client doit en informer le sophrologue rapidement.

-A noter que tout retard excèdent 15 mn annule rdv du jour et a séance est redevable.

-A noter que qu’à partir de deux rdv annulés et déplacés sans raison valable le sophrologue se réserve le droit d’annuler la prise en charge au risque de mettre en péril le suivant d’autre client

-En cas de force majeure (maladie, accident, événements imprévisibles), les obligations contractuelles peuvent être suspendues temporairement.

ARTICLE 7 - OBLIGATIONS DES PARTIES

En cas de force majeure (maladie, accident, événements imprévisibles), les obligations contractuelles peuvent être suspendues temporairement.

Les séances du protocole se dérouleront selon les contions noter sur le contrat (client seul, en groupe, en entreprise).

Le sophrologue s’engage ce que les séances se déroulent dans un lieu calme et apaisant

Le client s’engage à être respectueux, ponctuel.

Tout client ne respectant pas cette clause s’expose à des poursuites judiciaires

Tout enregistrement audio ou vidéo est interdit sans l’accord écrit du sophrologue idem pour les photos.

ARTICLE 8 - LIMITATIONS
Le sophrologue n’intervient pas dans le champ médical ou psychiatrique. Toute personne suivie médicalement pour des troubles psychologiques ou psychiatriques doit en informer le sophrologue et poursuivre son suivi médical. Le sophrologue pourra réorienter vers un praticien compétent si nécessaire.

ARTICLE 9 - DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant le sophrologue à l’adresse suivante : madoey.sophrologie@gmail.com.

(TVA non applicable art. 293 B du CGI)

ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les supports (textes, audios, documents, images) remis au client sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive du sophrologue. Toute reproduction, diffusion ou partage est interdit sans autorisation écrite.

ARTICLE 11 – RETRACTATION
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Le délai court à compter du lendemain de la signature du Contrat par le Client.

Si le client souhaite que la prestation débute avant la fin de ce délai, il doit en faire la demande expresse et accepter par écrit de renoncer à son droit de rétractation pour la partie du service déjà exécutée.

Un modèle de lettre de rétractation est disponible à madoey.sophrologi@gmail.com

ARTICLE 12 - ANNULATION
Si pour motif exceptionnel le client ne peut honorer sont rdv il devra le signaler par mail 24h avant par mail à madoey.sophrologie@gmail.com

Pour tout retard le client doit en informer le sophrologue rapidement.

A noter que tout retard excèdent 15 mn annule rdv du jour et la séance est redevable.

A noter que qu’à partir de deux rdv annulés et déplacés sans raison valable le sophrologue se réserve le droit d’annuler la prise en charge ;

Un remboursement par virement des séances restantes sera possible à hauteur de 50% au vu du travail effectuer pour le protocole et pour la gêne occasionnée, dans un délai de 3 semaines.

Aucune séance antérieure ne sera sujette au remboursement.

ARTICLE 13 - REPORT
Si pour motif exceptionnel le client ne peut honorer sont rdv il devra le signaler par mail 24h avant par message sur le numéro professionnel ou par mail madoey.soprologie@gmail.com

Pour tout retard le client doit en informer le sophrologue rapidement.

A noter que tout retard excèdent 15 mn annule rdv du jour et a séance est redevable.

A noter que qu’à partir de deux rdv annulés et déplacés sans raison valable le sophrologue se réserve le droit d’annuler la prise en charge.

Dans ce cas la facturation sera établie en fonctions des prestations déjà délivrées.

En cas d’incapacité du sophrologue suite à un problème de santé ou en cas de force majeur, à exécuter une prestation ou une séance planifiée, celle-ci s’engage à reprogrammer au plus tôt la prestation en respectant les contraintes du client ou commanditaire.

ARTICLE 14 - DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les conditions générales de ventes ici présentes, sont régies par le droit français, code la consommation et code civil.

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, le client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation :

La Société Médiation Professionnelle (SMP)

Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez

http://www.mediateur-consommation-smp.fr

À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément au droit français

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